Conditions de licence des photographies

1. Types de licences

1.1 Licence personnelle

• Usage strictement personnel et non commercial
• Reproduction limitée à un usage privé
• Interdiction de revente ou distribution
• Prix : 4.5 €

1.2 Licence commerciale standard

• Usage commercial limité
• Publication sur sites web et réseaux sociaux
• Usage marketing et publicitaire
• Interdiction de revente ou sous-licence
• Prix : 20 €

1.3 Licence commerciale étendue

• Usage commercial illimité
• Droits de reproduction étendus
• Possibilité de sous-licence
• Utilisation sur produits dérivés
• Prix : 50 €

2. Restrictions communes

Pour toutes les licences :

• Interdiction de revendiquer la propriété des photos
• Obligation de crédit photo : « © pibardin40.com »
• Interdiction de modification substantielle
• Interdiction d’utilisation diffamatoire

3. Durée

• Licence personnelle : perpétuelle
• Licence commerciale standard : 10 ans
• Licence commerciale étendue : perpétuelle

4. Territoire

Les licences sont valables dans le monde entier, sauf restriction spécifique mentionnée dans la description de la photo.

5. Garanties

Nous garantissons :

• Être titulaire des droits sur les photos
• L’originalité des œuvres
• L’absence de violation des droits des tiers

6. Résiliation

La licence peut être résiliée en cas de :

• Non-respect des conditions
• Utilisation frauduleuse
• Non-paiement